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L’équipe Propriété Intellectuelle du Département IP-TMT compte 4 associés, 12 collaborateurs et 3 paralegals, intervenant dans toutes les branches de cette matière.
L’équipe Propriété Intellectuelle intervient dans tous les secteurs du droit de la propriété intellectuelle :
 brevets,
marques,
dessins et modèles,
droits d'auteur,
concurrence déloyale.
Son expertise reconnue a conduit les associés et collaborateurs à présider ou prendre part aux travaux des principales associations professionnelles dans ce domaine (AIPPI, LES, APRAM, INTA, etc.). Par ailleurs, l’un des associés seniors du Cabinet est membre du Conseil Supérieur de la Propriété Industrielle, organe consultatif du gouvernement français pour cette matière.
L'équipe Propriété Intellectuelle propose un service complet de dépôt de marques et de dessins et modèles : recherches et analyses des antériorités, dépôts nationaux, communautaires et internationaux, procédures d’opposition notamment.
Parallèlement à ses activités de dépôt, l'équipe Propriété Intellectuelle conseille ses clients pour la valorisation de leurs actifs de propriété intellectuelle. Elle rédige et négocie notamment des contrats de licence et de cession de droits de propriété intellectuelle.
Enfin, elle possède une très longue expérience du contentieux de la propriété intellectuelle, notamment en droit des brevets et en droit des marques, devant les juridictions civiles, commerciales et pénales.
Contacts
Arnaud Michel
Grégoire Triet
Emmanuel Larere
Raphaëlle Dequiré-Portier
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