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12 novembre 2010 - Gide Loyrette Nouel conseille Areva pour la création d’une joint venture en Chine:
Gide Loyrette Nouel a assisté une filiale d’Areva NP, La Compagnie Européenne du Zirconium (CEZUS), plus grand producteur mondial de composants en zirconium pour combustibles nucléaires, sur la création en Chine d’une joint venture avec une filiale de China National Nuclear Corporation (CNNC). La joint venture, baptisée CAST - CNNC Areva Shanghai tubes Co., produira des tubes en zirconium M5 ™ pour la fabrication d’assemblages de combustibles à destination des centrales nucléaires chinoises.
GLN a conseillé Areva NP dans la rédaction et la négociation des documents transactionnels, et notamment sur l’accord de joint venture et les accords connexes (contrat de licence de technologie, contrat d'achat et de fourniture de matériel, accord d'acquisition des droits sur les terrains de l'usine, contrats de détachement, etc.) ainsi que sur les différents aspects juridiques et fiscaux relatifs à la création et au fonctionnement de la joint venture.
Cette joint venture de fabrication de tubes en alliage de zirconium est une première en Chine. Cet accord, signé dans le cadre de la visite officielle du Président chinois Hu Jintao à Paris, représente une étape supplémentaire dans la coopération entre Areva NP et les principaux acteurs du secteur nucléaire chinois. En outre, il illustre le renforcement de la coopération franco-chinoise dans ce secteur d’activité initiée il y a plus de 20 ans. La joint venture, basée à Shanghai, sera opérationnelle dès fin 2012.
L’équipe GLN qui a conseillé Areva NP dans ce projet était dirigée par Stéphane Vernay, associé du Bureau de Paris, avec l’aide de Nadine Ganesan et Sun Jin, deux collaborateurs seniors du Bureau de Pékin.
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